EMAILLERIES DE BLANC-MISSERON A. AUBECQ (société anonyme)
Numéro de dépôt :
95564293
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005
Présentation de la marque AUBECQ
Déposée le 23 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EMAILLERIES DE BLANC-MISSERON A. AUBECQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUBECQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAILLERIES DE BLANC-MISSERON A. AUBECQ domicilié(e) Blanc-Misseron, 59150 CRESPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 628 800 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque AUBECQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBECQ est expirée depuis le 23 mars 2005.
EMAILLERIES DE BLANC-MISSERON A. AUBECQ a également déposé les autres marques suivantes : VITRAB , AUBECQ , STICKY , VITRAB , AUBECQ
EMAILLERIES DE BLANC-MISSERON A. AUBECQ (société anonyme) - Blanc-Misseron, 59150 CRESPIN - France - SIREN 628800401
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349463 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 18 février 1998 - Gage constitué n°252113 - Publication au BOPI 1998-02-18
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Panneaux métalliques préfabriqués pouvant intervenir comme revêtements muraux, sanitaires ou autres, dans la construction; cloisons métalliques, butoirs en métal; enseignes en métal, grilles d'exposition en métal.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction, récipients d'emballage métallique; boîtes; coffres et conteneurs métalliques; minerais.Aimants, dispositifs automatiques d'alimentation électriques (motorisation - sécurité), écrans de projection, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateur, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; extincteurs.Tableaux à écrire, instruments de dessins, craies à écrire, feutres (instruments à écrire), effaceurs, enseignes en papier ou en carton, matériel pédagogiques (autres que jeux). Papier, carton et tableaux (peintures) encadrés ou non, matériels d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sachet, pochette, enveloppe et film; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cloisons non métalliques, liège aggloméré.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, et plus particulièrement mobilier de cuisine, glaces (miroirs), cadres, écriteaux en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, vitrines (meubles), enseignes en bois ou en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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